Demander un contrôle de l'égouttage :
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Vous construisez, vous rénovez avec un nouveau raccordement à l'égout, ou l'égout de votre rue est raccordé à une station d'épuration ? Dans ce cas, vous devez faire contrôler votre égouttage privé. Chez RADI, votre égouttage est contrôlé par Renaat lui-même, contrôleur agréé, et vous combinez ce contrôle avec celui de votre installation d'eau lors de la même visite. Vous lirez ci-dessous quand un contrôle de l'égouttage est obligatoire, ce qui est vérifié exactement, ce que vous devez préparer, et ce qui se passe si votre installation n'est pas conforme.
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Qu'est-ce qu'un contrôle de l'égouttage ?
Un contrôle de l'égouttage — officiellement le contrôle de l'évacuation privée des eaux — est une vérification de l'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales sur votre parcelle, de vos appareils jusqu'au point de rejet : l'égout public à l'alignement, votre IBA, ou le fossé ou le dispositif d'infiltration dans lequel vous rejetez. Un contrôleur agréé vérifie que les eaux usées et les eaux pluviales sont entièrement séparées, que tout est correctement raccordé à l'égout public ou à votre propre épuration, et que vos eaux pluviales sont récupérées, réutilisées et infiltrées comme le prescrit votre permis. Certains parlent d'un contrôle de l'égouttage privé ou d'une attestation d'égouttage.
Le contrôle est obligatoire depuis 2011 sur la base du Règlement général de vente d'eau de l'autorité flamande. Il se termine par une attestation de contrôle que le contrôleur enregistre numériquement ; votre gestionnaire d'égouttage la reçoit automatiquement.
L'attestation n'a pas de date d'expiration : c'est un instantané de votre installation le jour du contrôle. Un nouveau contrôle n'est nécessaire qu'en cas de modification importante de votre réseau d'égouttage.
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Voir les tarifs et réserverIl s'agit d'un bâtiment de grande taille ou non résidentiel ? Nous planifions ce contrôle sur devis, après consultation de vos plans. Contactez-nous et nous examinerons la situation ensemble.
Quand un contrôle de l'égouttage est-il obligatoire ?
Le contrôle est obligatoire dans cinq cas :
| Situation | Contrôle nécessaire ? |
|---|---|
| Construction neuve ou reconstruction, avant le premier raccordement | Oui — le gestionnaire d'égouttage ne raccorde qu'après une attestation conforme |
| Un raccordement nouveau ou supplémentaire (p. ex. lors d'une rénovation importante) | Oui |
| Séparation des eaux : l'égout de votre rue est raccordé à une station d'épuration (RWZI) | Oui — sauf si vous avez déjà une attestation conforme de cinq ans maximum |
| Installation d'une IBA (épuration individuelle) | Oui |
| Après une infraction constatée, à la demande du gestionnaire d'égouttage | Oui, et à nouveau après les travaux de réparation |
| Vente d'une habitation | Non — pas obligatoire, mais de plus en plus demandé par l'acheteur |
Il n'y a pas d'obligation de contrôle en cas de vente. Pourtant, un acheteur ou son notaire le demande plus souvent, surtout pour une habitation dans une rue qui dispose déjà d'un égouttage séparé. Un contrôle volontaire de l'égouttage avant la vente évite alors toute discussion après coup, et peut se faire lors de la même visite que votre attestation amiante et votre EPC.
Même lorsque votre commune ou votre gestionnaire d'égouttage demande une inspection de l'égouttage après un signalement — par exemple parce que des eaux pluviales aboutissent dans l'égout des eaux usées — c'est un contrôleur agréé qui doit délivrer l'attestation.
Qu'est-ce qui est contrôlé ? Cela dépend du type de contrôle
Deux choses s'appliquent toujours : les eaux usées et les eaux pluviales doivent être entièrement séparées, et toutes les eaux usées doivent être raccordées à l'égout, à la fosse septique ou à l'IBA. Ce qui est contrôlé en plus varie selon le type de contrôle. Ce qui n'est pas visible et ne peut être démontré par des photos ou des factures est considéré comme non placé.
| Type de contrôle | Ce qui est contrôlé en plus | Point de rejet |
|---|---|---|
| Construction neuve ou reconstruction | L'ensemble de l'installation, y compris la citerne d'eau de pluie, l'infiltration ou la temporisation et le prétraitement selon votre permis et le plan de zonage. | Égout, IBA ou point de rejet de votre zone |
| Raccordement supplémentaire | Uniquement les évacuations sur le nouveau raccordement ; l'installation existante n'est pas contrôlée. | Le nouveau raccordement |
| Installation d'une IBA | Toutes les eaux usées sur l'IBA et aucune eau de pluie dessus. La citerne d'eau de pluie et l'infiltration ne sont pas ici un critère de refus. | L'IBA |
| Après une infraction | Les mesures de réparation imposées par le gestionnaire d'égouttage. Uniquement à sa demande. | Selon votre zone |
| Séparation des eaux | La séparation des eaux pluviales et des eaux usées selon l'avis du conseiller en séparation des eaux. Une citerne d'eau de pluie ou une infiltration n'est pas ici un critère de refus. | Eaux usées sur l'égout des eaux usées ; eaux pluviales sur l'égout des eaux pluviales, le fossé ou votre parcelle |
Si tout est en ordre, vous recevez une attestation conforme. En cas d'infraction, l'attestation mentionne ce que vous devez réparer et dans quel délai ; un nouveau contrôle sur place suit ensuite, jamais sur la base de photos.
Comment se déroule le contrôle et que devez-vous préparer ?
Renaat vient sur place dès que l'égouttage est entièrement posé jusqu'au point de rejet. Selon la taille du réseau d'égouttage, la visite dure environ une heure et demie ; ensuite vient le traitement administratif selon les règles de conformité et l'attestation est enregistrée numériquement auprès de votre gestionnaire d'égouttage.
| À préparer | Pourquoi c'est important |
|---|---|
| Plan d'égouttage tel qu'exécuté et votre permis d'environnement avec la liste de contrôle eaux pluviales | Le contrôleur compare ce qui est posé avec ce qui est autorisé |
| Avis de séparation des eaux ou lettre de votre gestionnaire d'égouttage, si vous en avez | Détermine quel type de contrôle s'applique |
| Photos de la pose et factures de la citerne et de l'infiltration | Preuve de ce qui n'est plus visible après les travaux |
| Couvercles accessibles, conduites dégagées, eau et électricité disponibles | Sans accès, le contrôle ne commence pas |
Construction neuve ? Il y a alors deux contrôles
Pour une construction neuve, outre votre égouttage, votre installation d'eau intérieure doit aussi être contrôlée. RADI fait les deux en une visite, avec deux attestations distinctes — et vous recevez une seule facture.
Séparation des eaux et IBA : quand votre rue ou votre parcelle change
Projet de séparation des eaux. Lorsque l'égout de votre rue est raccordé à une station d'épuration des eaux usées (RWZI), les eaux pluviales ne peuvent plus être envoyées vers l'épuration : vous devez séparer les eaux pluviales et les eaux usées sur votre propre parcelle. Un conseiller en séparation des eaux, désigné par votre gestionnaire d'égouttage, donne à cet effet un avis adapté à votre habitation. Après les travaux, un contrôleur agréé vérifie que tout est séparé conformément à cet avis. RADI contrôle après la séparation des eaux, même lorsque les travaux ont été réalisés par votre propre entrepreneur.
IBA. Si votre habitation se trouve dans une zone rurale sans égout (la zone rouge sur le plan de zonage de votre commune), vous devez épurer vous-même vos eaux usées avec une installation individuelle d'épuration des eaux usées. Pour une construction neuve, c'est obligatoire immédiatement ; pour les habitations existantes, le plan d'exécution de la commune détermine quand. L'installation d'une IBA se termine aussi par un contrôle.
Entreprises et grandes parcelles. Pour un commerce, un entrepôt ou un immeuble à appartements, les mêmes règles s'appliquent, avec des volumes plus importants pour la récupération et l'infiltration des eaux pluviales. Nous planifions ce contrôle sur devis, après consultation des plans.
Demandez votre devis pour un grand bâtiment ou un bâtiment professionnel — réponse dans les 24 heuresQuestions fréquentes sur le contrôle de l'égouttage
Tout ce que vous voulez savoir avant de demander un contrôle de l'égouttage.
Autres services utiles
Contrôle de l'installation d'eau
Contrôle de l'installation intérieure d'eau potable avant la première mise en service ou après une modification importante, avec vérification de la protection anti-retour.
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Contrôle de la ventilation
Rapport de performance de ventilation pour les constructions neuves et les rénovations énergétiques importantes. Uniquement pour les clients professionnels, avec le contrôle de l'égouttage et de l'installation d'eau. À demander par téléphone.
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Certificat EPC
Obligatoire en cas de vente ou de location. Le certificat de performance énergétique indique le label énergétique de votre bâtiment et donne des conseils concrets pour l'améliorer.
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Renaat et son équipe planifient tous les services dans le même créneau. Un interlocuteur, une facture.
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